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Lettre de mise en demeure de VitaJuwel concernant les droits de conception : aide à une mère célibataire

Lettre de mise en demeure de VitaJuwel concernant les droits de conception : aide à une mère célibataire

 
Julia Thielert

DE

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Description

Je m'appelle Julia et je suis mère célibataire d'un petit garçon de six ans. Je travaille à temps partiel dans le domaine de la protection des animaux, mais je me suis récemment retrouvée impliquée dans un litige qui m'a causé d'énormes difficultés financières.


En 2024, j’ai lancé une petite entreprise de Face Yoga et j’ai décidé de vendre, en parallèle, des bouteilles d’eau ornées de pierres précieuses que j’avais découvertes lors d’un voyage en Asie. Cela devait constituer une source de revenus supplémentaire pour subvenir à nos besoins, à mon fils et à moi, ainsi que pour m’aider à poursuivre mon travail bénévole dans le domaine de la protection des animaux.


Mon objectif en vendant ces bouteilles n'était pas seulement de créer un petit filet de sécurité financière pour mon fils et moi, mais aussi de financer les soins et la stérilisation des chiens et chats errants lors de mes voyages en Asie. Par le passé, j’ai souvent soigné et pris en charge des animaux blessés sur place, et je souhaitais obtenir davantage de ressources financières pour ce travail important grâce à ces ventes.


La seule vente qui a eu lieu sur eBay était un achat test délibérément effectué par les avocats représentant la société VitaJuwel. Cette seule vente a servi de base pour me signifier une lettre de mise en demeure. Il n’y a eu aucune autre vente de ces bouteilles. Au total, je ne disposais que de 10 bouteilles, que j’avais achetées auprès d’un fournisseur international.


Les avocats de VitaJuwel ont affirmé que les bouteilles que je proposais étaient protégées par leurs droits de conception. Les bouteilles que j’ai vendues n’étaient pas identiques à celles de VitaJuwel. Elles avaient été achetées auprès d’un autre fournisseur et sont similaires à de nombreuses autres bouteilles vendues sur des plateformes telles qu’Amazon, Kaufland et Media Markt. Je ne savais pas que le design de ces bouteilles pouvait être protégé, et dès que j’en ai été informé, j’ai retiré toutes mes annonces.


Dès le début, j’ai expliqué aux avocats que mon activité était d’une très petite envergure. Je ne disposais que de 10 bouteilles.


La première lettre de mise en demeure exigeait non seulement que je signe un accord pour cesser la vente, mais comprenait également une demande pécuniaire supérieure à 2 000 €. Compte tenu de la petite échelle de mon activité – seulement 10 bouteilles et aucune vente effective –, je ne pouvais imaginer qu’une telle demande tiendrait devant un tribunal. Je n’ai donc pas signé l’accord de cessation et d’abstention. À la place, j’ai informé les avocats de l’ampleur limitée de mon activité, j’ai retiré les annonces et j’ai déclaré que je ne vendrais plus ces bouteilles et que de nombreux autres fournisseurs, également en Allemagne, vendaient les mêmes bouteilles que moi. Je croyais sincèrement que cela résoudrait le problème.


Malgré cela, j’ai reçu une injonction et me suis retrouvée avec des frais de justice élevés que je ne peux pas me permettre en tant que mère célibataire. Le litige a été évalué à 50 000 €, ce qui a entraîné des frais de justice de plus de 3 000 €. En outre, j’ai déjà dépensé plus de 500 € en frais de consultation d’avocat, auxquels s’ajoutent des frais de justice supplémentaires (estimés à environ 1 000 €).


J'avais fait une offre de paiement au cabinet d'avocats, en tenant compte de ma situation financière difficile en tant que mère célibataire et du fait qu'il n'y avait pas eu une seule vente. Malheureusement, cette offre a été rejetée, et on m'a au contraire présenté une demande nettement plus élevée, de plus de 3 000 €. Il ne s'agit là que des honoraires facturés par les avocats de VitaJuwel. À cela s'ajouteront les frais de justice et les honoraires de mon propre avocat. Ce montant dépasse largement mes moyens, c'est pourquoi je fais aujourd'hui appel à vous pour obtenir de l'aide.


Je sollicite votre soutien pour couvrir ces dépenses. Si la somme récoltée dépasse le montant nécessaire pour cette affaire, j’utiliserai les fonds excédentaires pour poursuivre mon travail en faveur du bien-être animal en Asie.


Merci beaucoup pour toute aide que vous pourrez m'apporter !


Notes juridiques à titre de clarification

• Ce texte décrit mon point de vue personnel sur la situation et ne constitue pas un avis juridique.

• Mon objectif est d'obtenir un soutien financier pour couvrir mes frais juridiques et de justice.


Beaucoup d'animaux souffrent en Asie

Le père de mon fils vit en Asie, nous y passons donc un à deux mois chaque année. De nombreux animaux errants souffrent terriblement, et la plupart des touristes ferment les yeux sur leur sort ou n’interviennent pas pour les aider. Un regard compatissant n’aide pas un chien dont les blessures vont jusqu’à l’os.


Au fil des ans, nos séjours en Asie sont devenus un fardeau financier de plus en plus lourd. Presque tous les jours, j’ai acheté des médicaments ou emmené des animaux chez le vétérinaire. Bien sûr, je les ai également nourris et abreuvés.


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