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Lettre de cessation et de désistement de VitaJuwel concernant les droits sur les dessins et modèles : Aide à une mère célibataire

Lettre de cessation et de désistement de VitaJuwel concernant les droits sur les dessins et modèles : Aide à une mère célibataire

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Description

Je m'appelle Julia et je suis mère célibataire d'un fils de six ans. Je travaille à temps partiel dans le domaine de la protection des animaux, mais je me suis récemment retrouvée dans un litige juridique qui m'a posé d'immenses défis financiers.


En 2024, j'ai créé une petite entreprise sur Face Yoga et j'ai décidé de vendre des bouteilles d'eau en pierres précieuses que j'avais découvertes lors d'un voyage en Asie. Il s'agissait d'une source de revenus supplémentaire pour nous soutenir financièrement, mon fils et moi, ainsi que pour soutenir mon travail bénévole dans le domaine de la protection des animaux.


Mon objectif en vendant les bouteilles n'était pas seulement de créer un petit filet de sécurité financière pour mon fils et moi, mais aussi de financer les soins et la stérilisation des chiens et des chats des rues lors de mes voyages en Asie. Par le passé, j'ai souvent traité et soigné des animaux blessés sur place, et je voulais obtenir davantage de ressources financières pour ce travail important grâce à ces ventes.


La seule vente qui a eu lieu sur eBay était un achat test effectué délibérément par les avocats représentant la société VitaJuwel. C'est sur la base de cette seule vente qu'une lettre de cessation et de désistement m'a été adressée. Il n'y a pas eu d'autres ventes de bouteilles. En tout et pour tout, je n'avais que 10 bouteilles, que j'avais achetées auprès d'un fournisseur international.


Les avocats de VitaJuwel ont affirmé que les bouteilles que je proposais étaient protégées par leurs droits de conception. Les bouteilles que j'ai vendues n'étaient pas identiques à celles de VitaJuwel. Elles ont été achetées auprès d'un autre fournisseur et sont similaires à de nombreuses autres bouteilles vendues sur des plateformes telles qu'Amazon, Kaufland et Media Markt. Je ne savais pas que le design de ces bouteilles pouvait être protégé et, dès que j'en ai été informé, j'ai supprimé toutes mes annonces.


Dès le début, j'ai expliqué aux avocats que mon activité était extrêmement modeste. Je n'avais que 10 bouteilles.


La lettre initiale de cessation et de désistement exigeait non seulement que je signe un accord pour cesser de vendre, mais incluait également une demande pécuniaire supérieure à 2 000 euros. Étant donné la petite taille de mon opération - seulement 10 bouteilles et aucune vente réelle - je ne pouvais pas imaginer qu'une telle demande tiendrait la route devant un tribunal. Je n'ai donc pas signé l'accord de cessation et de désistement. Au lieu de cela, j'ai informé les avocats de l'ampleur limitée de mon activité, j'ai supprimé les inscriptions et j'ai déclaré que je ne vendrais plus les bouteilles et que de nombreux autres fournisseurs, également en Allemagne, vendaient les mêmes bouteilles que moi. Je pensais sincèrement que cela résoudrait le problème.


Malgré cela, j'ai reçu une injonction et j'ai dû payer des frais de justice élevés que je ne peux pas me permettre en tant que mère célibataire. Le litige a été évalué à 50 000 euros, ce qui a entraîné des frais de justice de plus de 3 000 euros. En outre, j'ai déjà déboursé plus de 500 euros pour les frais de consultation de l'avocat, ainsi que des frais de justice supplémentaires (estimés à environ 1 000 euros).


J'avais fait une offre de paiement au cabinet d'avocats, en tenant compte de ma situation financière difficile en tant que mère célibataire et du fait qu'il n'y avait pas une seule vente. Malheureusement, cette offre a été rejetée et on m'a présenté une demande nettement plus élevée, de plus de 3 000 euros. Il ne s'agit là que des honoraires demandés par les avocats de VitaJuwel. À cela s'ajoutent les frais de justice et mes propres frais d'avocat. Cette somme est bien au-dessus de mes moyens, c'est pourquoi je m'adresse à vous pour obtenir de l'aide.


Je vous demande votre soutien pour couvrir ces dépenses. Si la somme récoltée est supérieure à celle nécessaire pour cette affaire, j'utiliserai les fonds excédentaires pour poursuivre mon travail de protection des animaux en Asie.


Merci beaucoup pour toute aide que vous pourrez m'apporter !


Notes juridiques pour plus de clarté

- Ce texte décrit mon point de vue personnel sur la situation et ne constitue pas un avis juridique.

- Mon objectif est d'obtenir un soutien financier pour mes frais d'avocat et de justice.


Beaucoup de souffrance animale en Asie

Le père de mon fils vit en Asie et nous y passons un à deux mois par an. Beaucoup d'animaux dans les rues souffrent terriblement et la plupart des touristes ferment les yeux sur leur sort ou n'interviennent pas pour les aider. Un regard compatissant n'aide pas un chien blessé jusqu'à l'os.


Au fil des ans, nos séjours en Asie sont devenus une charge financière de plus en plus lourde. Presque chaque jour, j'ai acheté des médicaments ou emmené des animaux chez le vétérinaire. Bien sûr, je les ai aussi nourris et abreuvés.


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